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L’enseignant et son service

  • 1 - Les agrégés hors-classe enseignant en CPGE

    3 septembre 2016 - Article mis à jour le mercredi 30 novembre 2016 Suite à la publication du décret n° 2016-1172 du 29 août 2016 [1], les informations figurant dans cet article et dans l’article connexe "Majoration des HSA et heures de khôlles des agrégés hors-classe" ne sont désormais plus valides, (...)
  • 2 - (adherent) Majoration des HSA et heures de khôlles des agrégés hors-classe

  • 3 - Modalités de calcul de l’ORS d’un professeur nommé en CPGE au mouvement spécifique

    11 août 2016 - Mise à jour du jeudi 11 août 2016 En réponse à une demande adressée par la Société des Agrégés, un courrier daté du 10 novembre 2009 et rédigé par Madame Josette THÉOPHILE, Directrice Générale des Ressources Humaines, précise les modalités de calcul des heures supplémentaires-années (HSA) (...)
  • 4 - Lettre adressée au Ministre de l’Education Nationale le 28 février 2014

    28 février 2014 - Le courrier ci-dessous, adressé ce jour au Ministre de l’Éducation Nationale, fait suite à l’article déjà publié sur notre site concernant la majoration de 10% des heures supplémentaires et des heures de colles des agrégés hors classe enseignant en CPGE. Voir aussi l’article (...)
  • 5 - Jugement du Tribunal Administratif de Versailles du 25 mai 2007

    15 novembre 2011 - Extrait des attendus du jugement que vous pourrez télécharger en intégralité (le document a été anonymisé) en cliquant sur le lien pdf figurant au bas de cet article : "Considérant que l’égalité de traitement à laquelle ont droit les agents d’un même cadre exerçant les mêmes (...)
  • 6 - (adherent) Calcul de l’ORS

  • 7 - ORS : Définition du poste à temps complet en CPGE

    7 juin 2011 - L’original de la réponse de la DGRH, ainsi que celui de notre courrier, peuvent être téléchargés en cliquant sur les logos pdf ci-dessous. Réponse de la DGRH du 7/6/2011 Art. 6 & 7 Décret 25/5/1950 Notre courrier du 31/3/2011 République française Ministère de (...)
  • 8 - Précisions concernant la notion de "classe" en CPGE

    21 mai 2011 - L’original de ce courrier peut être téléchargé en cliquant sur le logo pdf ci-dessous. République française Ministère de l’Éducation Nationale, Jeunesse et vie associative Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Paris, le 16 mai 2011 Monsieur Le Président, (...)
  • 9 - (adherent) Réponse de Madame Josette Théophile (DGRH du MEN)

  • 10 - Législation relative aux interrogations orales

    7 mai 2009 - Article mis à jour le 29 octobre 2016 Dans plusieurs établissements, l’actualité récente a démontré qu’il pouvait être utile de connaître les textes officiels qui régissent nos heures d’interrogation. Nous allons vous en présenter ci-dessous quelques-uns et mettre les (...)
  • 11 - Décret n° 2007-1430 du 4 octobre 2007

    5 octobre 2007 - J.O n° 231 du 5 octobre 2007 page 16354 texte n° 28 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique Décret n° 2007-1430 du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de l’article 1er de la loi n° 2007-1223 du (...)
  • 12 - Abrogation du décret de Robien

    3 septembre 2007 - Chers collègues, Demain c’est la rentrée... Le décret n° 2007-187 du 12 février 2007 modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950 relatifs aux obligations réglementaires de service du personnel enseignant du second degré et les décrets relatifs à leurs (...)
  • 13 - (adherent) A propos du décret de 50 (Réponse de Pierre-Yves DUWOYE)

  • 14 - Décret n°50-581 du 25 mai 1950

    2 mai 2007 - Publication au JORF du 26 mai 1950 Le président du conseil des ministres, Sur le rapport du ministre de l’éducation nationale, du ministre des finances et des affaires économiques, du secrétaire d’Etat aux finances et du ministre d’Etat, Vu le décret du 11 février 1932 (...)
  • 15 - Décret n°50-1253 du 6 octobre 1950

    24 avril 2007 - Publication au JORF du 8 octobre 1950 Sur le rapport du ministre de l’éducation nationale, du ministre des finances et des affaires économiques, du ministre du budget et du secrétaire d’Etat à la fonction publique et à la réforme administrative, Vu l’ordonnance du 6 janvier (...)
  • 16 - Circulaire N°2004-056 du 29-3-2004

    17 mai 2006 - PROFESSEURS DE CPGE Obligations hebdomadaires de service des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles NOR : MENS0400254C RLR : 802-1 CIRCULAIRE N°2004-056 DU 29-3-2004 MEN DES A9 Réf. : C. n° 96-225 du 10-9-1996 Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie : (...)
  • 17 - L’instruction du 10 septembre 1996 relative aux obligations hebdomadaires de service dans nos classes

    17 mai 2006 - République Française Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Paris, le 10 septembre 1996 Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche 10 SEP. 1996 -96-225 à Mesdames et Messieurs (...)
  • 18 - Circulaire du 17 novembre 1950

    16 mai 2006 - Circulaire du 17 novembre 1950 (1) (Cabinet du ministre) Texte adressé aux recteurs. Rémunération des heures supplémentaires pour le personnel enseignant et de surveillance (application du décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 ). Le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 a fixé les modalités de (...)
  • 19 - Décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950

    16 mai 2006 - Décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 (Education nationale ; Finances ; Budget ; Fonction publique) Vu O. 6-1-1945 ; D. n° 49-902 du 8-7-1949 ; D. n° 50-580 à 50-583 du 25-5-1950. Taux de rémunération des heures supplémentaires d’enseignement effectuées par des personnels enseignants des (...)
  • 20 - Décret n° 50-581 du 25 mai 1950 - Maxima de service

    16 mai 2006 - Décret n° 50-581 du 25 mai 1950 (Education nationale ; Finances ; Fonction publique) Vu D. 11-2-1932, mod. par D. 6-1-1945 ; D. n° 46-915 du 3-5-1946 ; L. 19-10-1946, not. Article 2 ; D. n° 49-302 du 8-7-1949. Décret non applicable aux personnels enseignants pour la partie du service (...)

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