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Circulaire N°2004-056 du 29-3-2004

Le mercredi 17 mai 2006.

Alignement des services de tous les professeurs de CPGE.

BO du 8 avril 2004.


PROFESSEURS DE CPGE

Obligations hebdomadaires de service des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

NOR : MENS0400254C

RLR : 802-1

CIRCULAIRE N°2004-056 DU 29-3-2004

MEN DES A9

Réf. : C. n° 96-225 du 10-9-1996

Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie : au directeur de l’académie de Paris La note citée en référence vous précisait quels étaient les maxima de service à retenir en ce qui concerne les enseignants des CPGE à compter de la rentrée 1996.

En application de ce texte, les enseignants assurant la totalité de leurs services en CPGE peuvent être soumis à des obligations hebdomadaires d’enseignement différentes selon la discipline.

Il apparaît qu’une telle distinction n’est pas justifiée, chaque discipline ayant sa place dans la formation des élèves. Il convient, donc, d’aligner tous les enseignements sur le régime le plus favorable.

En conséquence, pour les professeurs donnant l’ensemble de leurs enseignements dans les classes préparatoires, les obligations maximales de service seront les suivantes à compter de la rentrée scolaire de 2004 :

Classes ayant un effectif
de plus de 35 élèvesde 20 à 35 élèvesde moins de 20 élèves
Classe de deuxième année8 heures9 heures10 heures
Classe de première année9 heures10 heures11 heures

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et par délégation,

Le directeur du Cabinet

Alain BOISSINOT


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